Piscine en bois : quelles déclarations faire avant et après son installation ?

Votre jardin manque cruellement d’un espace détente ? Vous êtes sur le point de vous équiper d’une piscine en bois pour tout le charme et les atouts que cela représente ? Vous avez raison ! Quoi de mieux qu’un été au frais, dans son jardin, pour de délicieux moments partagés en famille ou entre amis ?

Avant d’installer votre piscine, un point s’impose sur les déclarations et taxes associées. En effet, au-delà d’une certaine surface et selon la piscine en question, des démarches administratives peuvent être exigées. Jardimagine répond à vos questions.

Installer une piscine en bois : quelles déclarations préalables faire ?

En France, si vous souhaitez installer une piscine, vous serez soumis à des règles d'urbanisme et aurez quelques déclarations préalables à faire en fonction de votre projet. Vous devez avant tout respecter les règles en vigueur dans votre commune et les normes de sécurité et d'environnement.

Déclarez vos travaux préalablement à l’installation de votre piscine

Tous travaux nécessaires à l’installation d’une piscine entre 10 m² et 100 m² non couverte requièrent une déclaration préalable de travaux. Pour cela, il vous suffit de déposer un dossier auprès de votre mairie avant de débuter les travaux. Bonne nouvelle : si vous choisissez un bassin inférieur ou égal à 10 m², ce qui est le cas de la piscine Abrantes par exemple, et que votre Plan Local d’Urbanisme (PLU) n’est pas spécifique, alors vous serez dispensé de toute formalité !

Chaque commune impose ses propres règles en matière de déclaration, selon le PLU. Vous pourrez donc être amenés à devoir modifier la distance prévue par rapport aux limites de propriété, la hauteur de votre installation ou d’autres critères : renseignez-vous donc auprès de votre mairie pour être certains de ne pas commettre d’impair, et pour vous assurer de la conformité de votre projet.

Quelle imposition sur ma piscine en bois ?

Une fois votre piscine en place, des taxes peuvent vous être imposées sur votre piscine, principalement si elle mesure plus de 10 m², ce qui est le cas de divers modèles que nous vous proposons, comme notre grande piscine octogonale Kolina de 39 m² ou notre piscine rectangulaire Anzio de 22 m². De même, si votre piscine nécessite des travaux de maçonnerie et/ou est fixée au sol de façon définitive, ne pouvant être déplacée sans être détruite, vous serez imposés.

Les diverses taxes imposées par l’installation d’une piscine de plus de 10m²

Taxe d’aménagement, foncière ou plus-value immobilière, à quelles taxes serez-vous soumis et que concernent-elles ?

• La taxe d’aménagement : celle-ci est due pour toute construction, agrandissement ou aménagement soumis à une autorisation d'urbanisme, y compris pour les piscines. Son montant varie selon votre lieu de résidence et est calculé en fonction de la surface de votre bassin ainsi que des aménagements annexes (pool-house, terrasses, etc.). Notez que cette taxe d’aménagement, instaurée en 2012, est payée une seule fois, en deux échéances : l'une lors du dépôt de la déclaration préalable ou du permis de construire, et l'autre l'année suivant la fin des travaux. Rapprochez vous de votre commune afin de pouvoir calculer cette taxe, qui dépend des taux de votre commune, du département et de la dimension au sol de votre piscine.
• La taxe foncière : si vous optez pour une piscine enterrée, une piscine avec un cadre de maçonnerie ne pouvant être démontable, ne pouvant être déplacée sans être détruite, alors elle sera considérée comme un bien immobilier et entraînera ainsi une augmentation de votre taxe foncière. Votre taxe annuelle sera alors réévaluée en fonction de la valeur cadastrale de votre propriété, qui inclura désormais la valeur ajoutée de la piscine.
• La plus-value immobilière : si vous décidez de vendre votre propriété après avoir installé une piscine en bois, vous pourriez être soumis à une plus-value immobilière. Cela signifie que la différence entre le prix de vente et le prix d'acquisition de votre bien sera imposable. Cependant, sachez toutefois qu’il existe des abattements pour les résidences principales en fonction de la durée de détention du bien. Un agent immobilier ou un notaire pourra vous renseigner sur le sujet.

Dans quel délai déclarer votre piscine ?

Au titre d’une nouvelle construction, une exonération de taxe foncière peut vous être accordée sur les deux premières années suivant l’installation. Pour cela, il vous faudra respecter quelques conditions administratives. Déposez votre déclaration auprès du centre des impôts auquel vous êtes rattachés dans les 90 jours qui suivent la fin de votre construction.

En résumé, si vous ne souhaitez pas réaliser de déclaration et ne pas être imposés, préférez l’achat d’une piscine inférieure ou égale à 10m² ou une piscine hors-sol amovible.

En France, dès que votre bassin est supérieur à 10m² ou qu’il nécessite des travaux de maçonnerie, son installation requiert une déclaration préalable de travaux et entraîne quelques taxes supplémentaires. N’oubliez pas que les vérifications aériennes ou par satellites sont courantes : n'occultez pas vos obligations administratives.

Chez Jardimagine, nous sommes là pour vous guider tout au long de ce processus, afin que votre rêve de piscine en bois devienne une réalité sans tracas. N'hésitez pas à nous contacter pour en savoir plus sur nos produits et services, et concrétiser votre projet de piscine en toute sérénité !